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Accueil / Le Conseil départemental / Conseil Savoie Mont Blanc / Les publications officielles du Conseil Savoie Mont-Blanc

Les publications officielles du Conseil Savoie Mont-Blanc

AVIS DE PUBLICATION DES ACTES DU CONSEIL SAVOIE MONT BLANC

Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 et au décret n° 2021-1311 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements à compter du 1er juillet 2022, le Conseil Savoie Mont Blanc publie officiellement les Registres des Délibérations du Conseil d’Administration (RCA) et du Bureau (RB), les Procès-Verbaux des séances du Conseil d’Administration (PVCA) ainsi que les Recueils des Arrêtés (RA) du Conseil Savoie Mont Blanc.

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Derniers avis de publications

  • 8 mars 2023 : RCA CSMB n° CA-2023-001 à CA-2023-005 du Conseil d'Administration du Conseil Savoie Mont Blanc du 22 février 2023
  • 27 février 2023 : PVCA CSMB n° CA-2022-28 à CA-2022-39 de la Séance du Conseil d'Administration du Conseil Savoie Mont Blanc du 1er décembre 2022
  • 13 décembre 2022 : RCA CSMB n° CA-2022-028 à CA-2022-039 du Conseil d’Administration du Conseil Savoie Mont Blanc du 1er décembre 2022
  • 6 décembre 2022 : PVCA CSMB n° CA-2022-022 à CA-2022-027 de la séance du Conseil Savoie Mont Blanc du 29 juin 2022

Procès verbaux de séance

  • Procès-verbal de la séance du Conseil Savoie Mont Blanc du 29 juin 2022

Délibérations

  • 8 mars 2023 Délibération du Conseil d'Administration du Conseil Savoie Mont Blanc du 22 février 2023
  • Délibérations du Conseil d'Administration du Conseil Savoie Mont Blanc du 1 décembre 2022
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La commission référente

Documents

à télécharger

RCA du Conseil d'Administration du Conseil Savoie Mont Blanc du 22 février 2023(2.5 Mo - pdf)
Procès verbaux des séances du Conseil d'Administration du Conseil Savoie Mont Blanc du 1er décembre 2022(5.95 Mo - pdf)
Délibérations du Conseil d'Administration du Conseil Savoie Mont Blanc du 1 décembre 2022(8.84 Mo - pdf)
Procès-verbal de la séance du Conseil Savoie Mont Blanc du 29 juin 2022(4.05 Mo - pdf)

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